Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉLICE ENVOÛTANT
AFI, Société à responsabilité limitée, 356 La Venue de Pernes, Bellevue No 3

Numéro de dépôt :
3835853
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
DÉLICE ENVOÛTANT de AFI

Présentation de la marque DÉLICE ENVOÛTANT

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DÉLICE ENVOÛTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFI domicilié(e) - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 291 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque DÉLICE ENVOÛTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLICE ENVOÛTANT est expirée depuis le 31 mai 2021.

AFI a également déposé les autres marques suivantes : ENNEADES , BIENVENUE PARIS , CASALYS , (Marque figurative) , ECLAT D'AZUR , SIRIUS , FLÂNERIE , LES PETITS COMMERCES , LES P'TITS COMMERCES


AFI, Société à responsabilité limitée, 356 La Venue de Pernes, Bellevue No 3 - 84380 - MAZAN - France - SIREN 394291769


CABINET HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Savons, produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, désodorisant à usage personnel (parfumerie) ; parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de lavande, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, huiles comme parfums pour la maison, huiles pour la parfumerie, produits pour parfumer l'ambiance ; ambre (parfumerie), musc (parfumerie), patchouli ; bois odorants, pots-pourris et encens parfumés. ;

Bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées.